Règlement Intérieur du KOP MJM 

Version 1 au 10/07/2023

Adopté à l’Assemblée Générale Ordinaire du 26/06/2023


ARTICLE 1. INTRODUCTION

1.1 Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres ayant adhéré à l’association KOP MJM qu’ils soient adhérents actifs, adhérents simples, membres donateurs ou membres d’honneur. 


ARTICLE 2. ADHESION A L’ASSOCIATION

2.1 L’association KOP MJM peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. La procédure d’admission est la suivante:
2.1.1 Le demandeur complète et renvoie le formulaire d’adhésion complété (forme papier ou numérique – voir en Annexe 1) avec la cotisation correspondante au statut de membre souhaité (voir ci-dessous au 2.4) 
2.1.2 L’adhésion est validée (ou pas) par le (la) Trésorier-e- ou le (la) Président-e- dès réception du formulaire et du paiement de la cotisation. 

2.2 Le Comité de Direction pourra admettre en qualité de renouvellement ou nouveau membre toute personne physique ou morale.
2.2.1 Les adhérents actifs : sont appelés adhérents actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle. Un membre actif s’engage à s’impliquer au minimum 5 fois par an dans l’association.
2.2.2 Les adhérents : sont appelés adhérents, les membres de l’association qui s’acquittent d’une cotisation annuelle et participent librement aux activités de l’association.
2.2.3 Les membres donateurs : sont appelés membres donateurs, les membres de l’association qui s’acquittent uniquement d’une cotisation annuelle (montant libre).
2.2.4 Les membres d’honneur : ce titre peut être décerné par le Comité de Direction aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services importants à l’association. Ils sont dispensés du paiement d’une cotisation mais conservent le droit de participer avec voix délibérative aux Assemblées Générales

2.3 Chaque paiement d’adhésion à l’association est définitif et non remboursable.

2.4 Le montant de la cotisation annuelle pour la saison 2023 – 2024 est :
2.4.1 Comité de Direction : 10 €
2.4.2 Adhérent actif : 15 €
2.4.3 Adhérent : 25 €


ARTICLE 3. ENGAGEMENT DU MEMBRE 

Charte et éthique :

3.1 Chaque membre s’engage à avoir une attitude respectueuse envers les équipes, leurs staffs, l’ensemble des supporters et envers les officiels du match (arbitres, délégués, …). 

3.2 Chaque adhérent actif s’engage à encourager l’équipe du Metz Handball (« MHB ») pendant toute la durée du match quelle que soit l’évolution du score

3.3 Chaque adhérent actif s’engage à animer l’ensemble du match (crier, chanter, applaudir…) pour motiver les joueuses du MHB à se surpasser.

3.4 Chaque adhérent actif s’engage à connaître les chants créés par le groupe et à participer dans la mesure du possible aux animations KOP MJM mises en place pendant le match.

3.5 Chaque membre respecte strictement la confidentialité des informations non-publiques dont il pourra avoir connaissance.

3.6 Chaque membre s’engage à ne pas divulguer les coordonnées et informations personnelles des autres membres de l’association sans leur accord.

3.7 Chaque membre s’interdit de porter des propos discriminatoires, insultants ou dénigrants envers quiconque qu’il soit interne ou externe à l’association.

3.8 Chaque membre s’interdit toute prise de position présentant un caractère politique, philosophique ou confessionnel et doit prôner les valeurs d’ouverture d’esprit et de tolérance.


ARTICLE 4. MONTANT DES COTISATIONS

4.1 Le montant de cette cotisation est fixé sur proposition du Comité de Direction validé en Réunion de Comité.

4.2 Le tarif de la cotisation s’applique par année sportive du 1er Juillet de l’année d’adhésion jusqu’au 30 Juin de l’année suivante, quelle que soit la date d’adhésion.

4.3 Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année quel que soit le motif de départ.


ARTICLE 5. DEMISSION / EXCLUSION

5.1 Avertissement : 
Chaque membre de l’association est tenu de respecter les statuts et le présent règlement intérieur ainsi que les consignes de sécurité données.

A défaut, lorsque les circonstances l’exigent, l’association peut délivrer un avertissement à l’encontre d’un membre qui ne respecte pas les règles établies, dont l’attitude porte préjudice à l’association, qui contrevient au présent règlement intérieur, ou encore qui refuse de payer sa cotisation, sans que cette liste soit limitative.

Cet avertissement est donné par le Comité de Direction (à la majorité des membres) après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’avertissement est engagée.

Chaque membre recevant 2 avertissements sera soumis à une procédure d’exclusion, pour une durée provisoire ou définitive comme décrite ci-après.

5.2 Exclusion : La qualité de membre se perd par :
5.2.1 La démission, adressée au Président-e par mail ou lettre simple envoyée par courrier ou remise en mains propres. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
5.2.2 L’exclusion temporaire ou définitive, prononcée en réunion de Comité (à la majorité des membres) pour infraction aux statuts, pour non-paiement de la cotisation annuelle, pour non-respect du présent règlement intérieur, propos désobligeants envers les autres membres de l’association, pour faute grave ou pour tout motif portant préjudice aux intérêts moraux ou matériels de l’association. Le membre intéressé doit être notifié de la décision et il doit lui être donné la possibilité de demander un réexamen de sa situation après fourniture d’explications au Comité de Direction de l’association.
5.2.3 La dissolution de la structure ou de la société pour les personnes morales
5.2.4 Le décès pour les personnes physiques


ARTICLE 6. VALEURS DE L’ASSOCIATION

6.1 L’association défend les mêmes valeurs que le MHB :
Humilité – Loyauté envers le Club – Exemplarité - Combativité – Respect – Esprit d’équipe.

6.2 Chaque membre s’engage à respecter ces valeurs, en toutes circonstances, auprès des joueuses, arbitres, dirigeants, bénévoles, salariés, supporters des deux camps et toutes autres personnes présentes.


ARTICLE 7. ANIMATION TRIBUNE KOP MJM

7.1 Chaque match de l’équipe du MHB doit être une fête, quel que soit l’enjeu !
Dans cette section de tribune dite «KOP MJM», la règle est précisément ce qui fait exception dans les autres tribunes.

7.2 Les adhérents au KOP MJM:
• s’habillent aux couleurs du club, 
• peuvent rester debout s’ils le souhaitent,
• font du bruit (chants, tambours, mégaphones…),
• agitent des drapeaux, écharpes et tifos 
• et font des animations pendant toute la durée du match. 

7.3 Par leur enthousiasme et leur ferveur, ces membres encouragent les joueuses à se surpasser. 

7.4 En conséquence, au sein de la tribune KOP MJM, chaque adhérent actif s’engage à :
• Porter les couleurs du club (maillot MHB ou autre) à chaque match auquel il/elle participe,
• Agiter le drapeau qui lui sera confié,
• Respecter le matériel confié et le rendre en bon état,
• Supporter, faire entendre sa voix sur le rythme de la fanfare et/ou du chant lancé par le kop et/ou par le speaker du MHB, durant tout le match et sans relâche quel que soient le score et la physionomie du match.
• Participer à la demande, au déploiement et au rangement du Tifo et/ou tous autres évènements organisés par l’association.
• Nettoyer la tribune en fin de match.

ARTICLE 8. DEPLACEMENTS ORGANISES PAR L’ASSOCIATION

8.1 Les déplacements sont et doivent rester une fête pour tous. Ils permettent aux membres de partager des moments de convivialité, entre eux et avec les supporters des autres clubs. Ils renforcent la cohésion du groupe et sa dynamique.

8.2 Dans la mesure du possible, notre objectif est de passer la journée du match ensemble, d’arriver en cortège à la salle et d’entamer nos animations dès le parvis.

8.3 En cas d’organisation par l’association, et afin de voir son inscription validée, toute personne désirant participer au déplacement devra :
8.3.1 verser un acompte en même temps que l’inscription (montant déterminé par le Comité)
et 
8.3.2 avoir réglé la totalité du montant avant le déplacement. 

Aucune somme ne sera restituée en cas d’annulation sauf motif dûment justifié. La personne pourra transférer son inscription à une personne de son choix sous réserve d’acceptation par le Comité

8.4 Aucune inscription ne se fera par téléphone, voie orale ou par une tierce personne.

8.5 En fonction de la capacité des places et/ou du moyen de transport, seul l’ordre d’inscription des membres, validité du paiement compris, sera pris en compte pour l’attribution des places. Une liste d’attente sera mise en place au-delà du quota. En cas de désistement, c’est l’ordre de la liste d’attente qui entrera en vigueur.

8.6 Tout déplacement d’une personne mineure implique d’être accompagnée par une personne adulte responsable, sans quoi le mineur ne sera pas accepté.

8.7 Aucun débordement, portant atteinte aux valeurs et à l’image du KOP MJM, ne sera toléré.


ARTICLE 9. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 

9.1 L’assemblée générale se réunit chaque année en fin de saison.

9.2 L’assemblée générale aborde seulement l’ordre du jour, résume la saison passée et fixe les prochains objectifs.

9.3 Le renouvellement du Comité de Direction a lieu à chaque début de saison où une olympiade estivale est organisée.
L’élection des membres du Comité de Direction est organisée et présidée par le président même en cas d’élection liée à sa fonction. L’élection débute par la présentation des candidats et de leur motivation. 

9.4 Les électeurs sont les membres de droit de l’association. Pour avoir le droit de se présenter, il suffit d’être majeur et d’être membre de l’association. Le membre élu doit réunir la majorité des voix plus une. Les modalités de vote sont définies dans les statuts de l’association. Les décisions sont prises à la majorité plus une des voix des membres présents ou représentés.

9.5 Une personne représentée est une personne qui vote par procuration. Ainsi, si un adhérent ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par une personne adhérente de l’association présentant une procuration écrite.

ARTICLE 10. COMITE DE DIRECTION ET PÔLES

10.1 La Composition du Comité de Direction est la suivante : Président / Vice-président / Trésorier / Trésorier adjoint / Secrétaire / Responsable matériel / Responsable pôle communication

10.2 Chaque membre peut faire état de ses idées et/ou commentaires dans un cadre constructif. Il fait confiance aux différents pôles et au Comité de Direction pour atteindre les objectifs fixés en assemblée générale, et respecte les décisions prises.

ARTICLE 11. INDEMNITES 

11.1 Toutes les fonctions, y compris celles des membres du Comité de Direction, sont gratuites et bénévoles.

11.2 Seuls les frais occasionnés pour l’accomplissement de leur mandat au sein du Comité de Direction leurs sont remboursés sur présentation de justificatifs. 

11.3 Les adhérents pourront prétendre à un remboursement (sur présentation de justificatif) seulement en cas d’ordre de mission voté en réunion de Comité de Direction ou par décision du Président. 


ARTICLE 12. CONFIDENTIALITE PERSONNELLE

12.1 Droits à l’image

12.1.1 Chaque adhérent autorise l’association à utiliser et diffuser à titre gratuit et non exclusif des photographies et vidéos le représentant, et d’exploiter ces clichés au titre de la communication de l’association. Ces clichés pourront être reproduits sur différents supports. 

12.1.2 L’association et ses adhérents s’engagent à ne pas utiliser de clichés compromettants pouvant nuire à l’intégrité d’une personne.
 
12.2 Protection des données et droit d’accès
L’association s’engage à respecter la charte de la Commission Nationale de l’Informatique et Libertés. Le fichier des membres de l’association ne peut être communiqué à aucune personne étrangère ou entreprise en faisant la demande. Ce fichier, comprenant les informations recueillies auprès des membres nécessaires pour l’adhésion à l’association, peut donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification des données, par chaque membre, selon les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés.


ARTICLE 13. LES ACCOMPAGNANTS

Les règles s’appliquant à chaque membre du KOP MJM s’appliquent également aux personnes qui l’accompagnent et dont le membre en est responsable. En aucun cas, l’association ne pourra être tenue responsable de vos accompagnants ou qui que ce soit.


ARTICLE 14. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

14.1. Le règlement intérieur de l’association KOP MJM est ratifié par le Comité de Direction. Il peut être modifié sur proposition à la majorité des membres.

14.2. Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par courrier électronique, sous un délai de 15 jours suivant la date de modification.